Ce règlement a pour objet de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Il est applicable pour l’ensemble des élèves.
Article 1 : l’auto-école l’AS CONDUITE applique les règles d’enseignement selon les lois en vigueur, notamment l’arrêté ministériel relatif au référentiel pour l’éducation à une motricité citoyenne (REMC) en vigueur depuis le 01/07/2014.
Article 2 : tous les élèves inscrits dans l’établissement l’AS CONDUITE doivent respecter les conditions de fonctionnement de l’auto-école sans restriction à savoir : • Respecter le personnel de l’établissement • Respecter le matériel (ne pas mettre les pieds sur les chaises, ne pas se balancer dessus, prendre soins des boitiers, ne pas écrire sur les murs, chaises…), • Respecter les locaux (propreté, dégradation…), • Respecter les autres élèves sans discrimination aucune, • Les élèves doivent avoir une hygiène, une tenue et un comportement correct et adapté à l’apprentissage de la conduite (pas de chaussures ne tenant pas le pied ou à fort talon), • Les élèves sont tenus de ne pas fumer à l’intérieur de l’établissement, ni dans les véhicules écoles, ni de consommer ou avoir consommé toute boisson ou produite pouvant nuire à la conduite d’un véhicule (alcool, drogues, médicaments…), • Il est interdit de manger et de boire dans la salle de code et dans les véhicules, • Il est interdit d’utiliser le matériel vidéo sans y avoir été invité, • Respecter les horaires de code afin de ne pas perturber le bon déroulement de la leçon en cours (en cas de retard supérieur à 5 minutes), il sera possible de ne pas autoriser l’accès à la salle de code, • Il est interdit d’utiliser des appareils sonores (MP3, téléphone portable…), • Il est demandé aux élèves de ne pas parler pendant les cours.
Article 3 : tout élève dont le comportement, ou autre, laisserait penser qu’il a consommé de l’alcool ou de stupéfiants verra sa leçon annulée et facturée. L’élève sera ultérieurement convoqué auprès du directeur pour s’expliquer et voir ensemble les suites à donner à l’incident.
Article 4 : lors de la séance de code, il est demandé à l’élève de rester jusqu’à la fin de la correction, même si celle-ci, quand elle est effectuée par l’enseignant déborde un peu des horaires. Ce qui est important, c’est d’écouter et de comprendre les réponses afin d’avoir un maximum de possibilité de réussir, à terme leur examen théorique général.
Article 5 : toute leçon non décommandée 48h ouvrables à l’avance sans motif valable avec justificatif (certificat médical ou autre) sera facturée. Pendant les horaires de fermeture, il est possible d’utiliser ce numéro pour prévenir d’une absence ou d’un retard : 07.69.85.43.32
Article 6 : toute leçon non décommandée 48h ouvrables à l’avance sans motif valable avec justificatif (certificat médical ou autre) sera facturée. Pendant les horaires de fermeture, il est possible d’utilis l’établissement est sous surveillance vidéo, le contenu des images ne pourra être visionné qu’en cas de litige ou dégradations.
Article 7 : en raison de la crise sanitaire COVID 19 et faisant suite au courrier du 5 Mai 2020, tout élève devra respecter les gestes barrières avec port du masque obligatoire.